Mentions légales

https://mediatheques.cc-hautvaldesevre.fr est le site officiel des médiathèques de la Communauté de communes Haut Val de Sèvre

Éditeur du site

Communauté de Communes Haut Val de Sèvre

7 boulevard de la Trouillette
79400 Saint-Maixent-L'Ecole
Tél : + 33 (0)5 49 76 29 58
Courriel : contact@cc-hvs.fr

Directeur de la publication : Daniel JOLLIT, Président de la Communauté de communes Haut Val de Sèvre

Production des contenus : Direction des médiathèques

Mission du site : Catalogue des collections et services des médiathèques de la communauté de communes Haut Val de Sèvre

Conception et hébergement

  • Conception graphique et technique : SARL GMinvent - 313 avenue MArcel Mérieux 69530 Brignais
  • Site réalisé avec le CMS Drupal et hébergement avec la société OVH - 2 rue Kellermann 59100 Roubaix

Liens

Le site des médiathèques intercommunales Haut Val de Sèvre autorise la mise en place d'un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve de :

  • De ne pas utiliser la technique du lien profond ("deep linking"), c'est-à-dire que les pages du site https://mediatheques.cc-hautvaldesevre.fr ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site, mais accessible par l'ouverture d'une fenêtre,
  • De mentionner la source pour chaque lien, en particulier lorsqu’il s’agit d’un lien direct sur un contenu ;
  • Que l’accès aux pages contenant ces liens vers le site https://mediatheques.cc-hautvaldesevre.fr soit gratuit.

Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.

Pour d'autres utilisations, prendre contact avec la Communauté de communes Haut Val de Sèvre, service Culture, 7 boulevard de la Trouillette 79400 Saint-Maixent-l'Ecole.

Attention ! Cette autorisation ne s'applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. La Communauté de communes Haut Val de Sèvre se réserve le droit de demander la suppression d'un lien qu'il estime non-conforme à sa ligne éditoriale.

PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Conformément au Règlement (UE) 2016/679 relatif à la protection des données à caractère personnel et à la loi n°78/17 du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez des droits suivants sur vos données personnelles, et notamment : le droit d’accéder, et de faire rectifier vos données, le droit à l’effacement, à la limitation du traitement, et le droit de vous opposer à tout moment au traitement de vos données pour des motifs tenant à votre situation particulière. Pour exercer vos droits, merci d’adresser votre demande accompagnée d’une copie d’une pièce d’identité à : contact@cc-hvs.fr

Dans tous les cas :

  • Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu.
  • Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers
  • Aucune information personnelle n’est utilisée à des fins non prévues.

DROIT D'AUTEUR

Ce site est protégé par la législation française et internationale par le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute copie, représentation, adaptation, diffusion, intégrale ou partielle, du contenu du site est illicite à l’exception d’une unique copie réservée à l’usage privé de l’utilisateur. Les informations contenues dans ce site sont présentées à titre purement informatif et sont non contractuelles. La Communauté de communes Haut Val de Sèvre ne saurait être tenu responsable pour toute erreur ou omission dans les textes et illustrations du site. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse et préalable de la Communauté de communes Haut Val de Sèvre est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Malgré nos efforts, le site peut comporter des erreurs ou des défauts de mise à jour.
Nous remercions les internautes de nous en faire part en nous envoyant un mail à contact@cc-hvs.fr